Intervenants

• Histoire et missions des gardes particuliers

Renaud Bueb est maître de conférences en histoire du droit à l'Université de Franche-Comté et membre du Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté (CRJFC - EA 3225) ; ses travaux portent principalement sur l'histoire du droit pénal ainsi que sur celle du droit social.

Sylvie Marguerite Ducret a été au service de l'Office national des forêts pendant plus de vingt ans. Sa formation juridique et son expérience l'ont conduite à devenir Juriste-conseil spécialiste en matière de police de la forêt et de la nature (sylviemarguerite-ducret.fr/), matières dont elle est une formatrice reconnue. Elle a publié de nombreux ouvrages et notamment Agents assermentés et Gardes particuliers, en 2016. Accéder au plan et au résumé de son intervention.

Annie Charlez est ancienne directrice juridique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS). Administrateur de l’Association française de droit rural, elle a publié de nombreux ouvrages sur le droit de la chasse. Accéder au plan de son intervention.

Philippe Jéhin est professeur agrégé d’histoire et chargé de cours à l'Université de Haute-Alsace. Docteur en histoire moderne, il est l'auteur d'une thèse sur la forêt ; membre associé du laboratoire ARCHE (EA n° 3400), ses travaux portent sur l'histoire rurale à l'époque moderne et l'histoire de l’environnement. Accéder au résumé de son intervention.

Jérôme Millet est sous-préfet, directeur de cabinet du Préfet du Cher. Docteur en droit, il est l'auteur d'une thèse sur les autorités de police et la sécurité locale ; ses travaux portent sur la sécurité ainsi que sur l'usage des armes.

Louis Perrez est président de l’Union interrégionale des gardes particuliers & piégeurs, active dans le Grand Est, la Bourgogne-Franche-Comté et la Seine-et-Marne. Constituée de 10 associations et fédérations départementales de gardes particuliers, cette structure accueille également des piégeurs et compte plus de 1200 adhérents. Accéder à son intervention.

Gilles Rémy est président de la Fédération des gardes-chasse particuliers de la Marne. Accéder à son intervention.

• Le statut des gardes particuliers

Dominique Alzéari est magistrat, Procureur de la République à Mulhouse.

Christophe Aubertin est maître de conférences à l'Université Paris V. Administrateur de l'AFDSD, ses travaux portent sur le droit pénal et la sécurité privée.

Alexandre Ciaudo est professeur agrégé des Facultés de Droit à l'Université de Bourgogne-Franche-Comté, membre du Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté (CRJFC - EA 3225). Avocat à la Cour, il est inscrit au Barreau de Dijon et fait partie du comité scientifique du blog Droit administratif. Accéder au résumé de son intervention.

Xavier Faessel est président du Tribunal administratif de Besançon. Accéder au plan de son intervention.

Chrystelle Lecœur est maître de conférences en droit privé à l'Université de Haute-Alsace et membre du CERDACC (EA n° 3992). Accéder au plan de son intervention.

Muriel Rambour est maître de conférences en droit public à l'Université de Haute-Alsace et membre du CERDACC (EA n° 3992) ; ses travaux portent sur les politiques publiques nationales et européennes de prévention des risques, ainsi que sur le nucléaire. Accéder au résumé et au plan de son intervention.

Paul Véron est docteur en droit, auteur d'une thèse sur la décision médicale. Il est actuellement chargé de cours à l’Université de Haute-Alsace. Accéder à son résumé ainsi qu'au plan d'intervention.

• La rénovation du rôle des gardes particuliers 

Philippe Gomez est Conseiller "Sûreté" auprès de l'Union sociale pour l'Habitat.

Emmanuel Gros est lieutenant-colonel de la Gendarmerie nationale. Il exerce actuellement ses fonctions auprès de la Direction de la Sécurité et de l'Intelligence Economique du Groupe EDF.

Christian Guinet est membre de la direction du Centre hospitalo-universitaire régional de Besançon.

Cyrille Jacob est Directeur des tranquillités de la Ville de Grenoble et membre du comité de pilotage de l'Agora des Directeurs de la Sécurité Lyon.

Maître Fabrice Maurel, avocat au Barreau de Grasse, est Docteur en Droit, auteur d’une thèse de droit pénal dans laquelle il a notamment étudié le recours à la garderie particulière dans les copropriétés. Il est co-fondateur du cabinet MB Justitia.

Philippe de Paule est responsable de la brigade équestre au service Aménagement et Gestion de l'Agence des espaces verts de la Région Île-de-France.

Hélène Tripette a été chargée de mission juridique à l'Atelier technique des espaces naturels. Auteur d'une thèse sur la police de la chasse, elle a fondé la société Juris Natura dont elle est gérante et assure de nombreuses formations, spécialement en droit de l'environnement et formation de gardes particuliers. Voir le résumé de son intervention.

• Le garde particulier dans la coproduction de sécurité

Vincent Doebelin est doctorant à l'Université de Haute-Alsace, il y rédige une thèse sur le droit au secours. ll est membre du CERDACC (EA n° 3992). Visualiser son plan d'intervention.

Olivier Gohin est professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas et président de l'Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense. Directeur du Master Recherche Sécurité et Défense de l'Université Paris II, il a publié et dirigé de très nombreux ouvrages et travaux sur ces matières ; il est notamment l'auteur du Code de la sécurité intérieure commenté (LexisNexis).

Thomas Lallemand est chef d'Escadron de la Gendarmerie nationale. Il exerce actuellement ses fonctions au sein de la Direction Générale de la Gendarmerie Nationale, au Bureau de la sécurité publique, Section prévention de la délinquance.

Xavier Latour est professeur à l'Université de Nice et membre du CERDACC. Secrétaire général de l’AFDSD, il est le coauteur, avec le professeur Olivier Gohin, du Code de la sécurité intérieure commenté (LexisNexis) ; ses travaux portent prioritairement sur la sécurité privée.

Marc Léger, ancien directeur juridique et du contentieux du Commissariat à l'énergie atomique, il y exerce actuellement les fonctions de conseiller juridique auprès de l'Administrateur général. Il est président de la Section française de l’Association internationale de droit nucléaire. Accéder au résumé et au plan de son intervention.

Nicolas Le Saux, président d'Atao, est spécialiste de la gestion des risques ; administrateur de l'Union des entreprises de Sécurité Privée, il est membre de la Commission "Economie" du MEDEF. Docteur en droit, il est l'auteur d'une thèse sur la privatisation des activités de sécurité privée et de défense.

Christophe Marboutin, Lieutenant-Colonel de Gendarmerie, est chargé de mission auprès de la Délégation aux Coopérations de sécurité du Ministère de l'intérieur. La délégation est chargée de conduire le dialogue entre les services concernés du ministère de l’intérieur et les acteurs concourant à la sécurité publique.

Bertrand Pauvert est directeur du CERDACC et maître de conférences habilité à diriger des recherches. Administrateur de l'AFDSD, ses recherches portent sur la gestion des risques collectifs et la sécurité (notamment civile).

Jean-Claude San Miguel est président de la Confédération Française de Gardes Particuliers Assermentés. A ce titre, il a cosigné une convention de partenariat entre les gardes particuliers et le Ministère de l'intérieur, le 3 mars 2016. Accéder à l'intervention de la CFGPA.